MENTIONS LÉGALES
Vous venez de vous connecter sur le Club des sociétaires à l’url suivant : www.federation.caisse-epargne.fr, qui est édité par la Fédération nationale des Caisses d’Epargne (FNCE).
INFORMATIONS LÉGALES
EDITEUR
Pour le site
Le Site a été développé pour et édité par la société PULSE, société par actions simplifiée, au capital de 482 802 euros, inscrite au RCS de NANTERRE sous le numéro 824 392 070, dont le siège social est situé 9 - 11 Boulevard Louise Michel - 92230 GENNEVILLIERS, pour le compte de la Société Organisatrice, éditrice du Site.
L’infogérance du Site est réalisée par la société CEV Group (groupe UP), société au capital de 573 680 euros, dont le siège social est situé ZI Neptune II, 100 rue Henri Claudel, CS 12508 - 50008 Saint Lô, immatriculée à Coutances sous le numéro 391 479 201 00074, pour le compte de la société PULSE.
Pour le contenu
Dénomination sociale : Fédération Nationale des Caisses d’Epargne (FNCE)
Forme sociale : Association loi 1901
N° SIRET : 429 351 208 00013
Adresse du siège social : 5, rue Masseran – 75007 Paris
Téléphone : 01 44 38 50 50
Adresse e-mail : fnce@fnce.caisse-epargne.fr
Représentant légal : Alain Di Crescenzo, Président de la FNCE
Directeur de la publication : Pierre Macé, Directeur général de la FNCE
Directeurs de la rédaction : Cédric Turini, Directeur du développement
LE SITE a été développé par la société PULSE, société par actions simplifiée, au capital de 482 802 euros, inscrite au RCS de NANTERRE sous le numéro 824 392 070, dont le siège social est situé 9 - 11 Boulevard Louise Michel - 92230 GENNEVILLIERS, pour le compte de la Société Organisatrice, éditrice du Site.
L’INFOGERANCE ET L’HEBERGEMENT DU SITE sont réalisés, par la société CEV Group (groupe UP), société au capital de 573 680 euros, dont le siège social est situé 1283 Avenue de Paris- 50008 Saint Lô, immatriculée à Coutances sous le numéro 391 479 201, pour le compte de la société PULSE.
L’hébergement est réalisé sur le territoire de l’union européenne, dans le datacenter du sous-traitant de CEV GROUP, la société Microsoft Azure, Société au capital de 4 240 000,00Euros, enregistrée au greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre sous le numéro 327 733 184, ayant son siège social 37/45 37 QUAI DU PRESIDENT ROOSEVELT 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (France).
Le site www. https://www.clubsocietaires.caisse-epargne.fr/est la propriété exclusive de la Fédération nationale des Caisses d’Epargne.
L’accès à ce site est gratuit, hors coût fournisseurs d’accès Internet et communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.
CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION
L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engage à les respecter.
Pour des raisons de maintenance mais également en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques, l’Editeur pourra interrompre l'accès au site et ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité d'accéder au présent site.
L'accès à tout ou partie des produits et services décrits sur ce site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou de certains pays. Aucun des produits ou services présentés ici ne sera fourni à une personne si la loi de son pays d'origine, ou de tout autre pays qui la concernerait, l'interdit.
INFORMATIONS MISES A DISPOSITION SUR LE SITE OU SUR LES SITES TIERS REFERENCES
L’Editeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations à caractère général diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de modifier et corriger le contenu à tout moment et sans préavis. En conséquence, l’Editeur ne garantit en aucune façon la complétude, la précision, l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation, des informations mises à disposition sur ce site, y compris l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ce site.
L’Editeur décline en conséquence toute responsabilité :
· en cas d'imprécision, inexactitude, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ou sur les sites de tiers référencés à partir des liens hypertextes ;
· d'une absence de disponibilité des informations ;
· pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ;
· de l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site ;
· de décisions prises sur la base d'une information contenue sur le site ou sur le site de tiers référencés à partir des liens hypertextes, et de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.
Il est strictement interdit de mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l'autorisation écrite et préalable de l’Editeur. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée à fnce@fnce.caisse-epargne.fr.
DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
La FNCE recueille des données à caractère personnel vous concernant et met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour s’assurer que les traitements de données à caractère personnel sont effectués conformément à la législation applicable.
En remplissant les formulaires de ce parcours en ligne, vous garantissez que les informations communiquées sont exactes et que vous êtes autorisé à en disposer. Si vous saisissez des données relatives à une autre personne, vous vous engagez à l’informer de la communication de ses données, des finalités poursuivies et de ses droits.
Les données recueillies dans le cadre de ce parcours sont destinées à la FNCE, responsable de traitement. Selon la nature du produit ou du service sollicité, elles pourront être transmises à nos partenaires impliqués dans sa fourniture.
Vos données sont traitées en vue de répondre à votre demande et vous fournir le produit ou le service que vous souhaitez souscrire.
Les données ainsi recueillies sont obligatoires. A défaut, votre demande ne pourrait être instruite ou son traitement s’en trouverait retardé.
Concernant le Club des sociétaires, les informations vous expliquant de quelle manière vos données sont obtenues, pourquoi elles sont traitées, avec qui elles sont susceptibles d’être partagées, les mesures mises en œuvre pour assurer leur confidentialité et leur sécurité figurent dans la Politique de traitement des données personnelles du site disponible ici : [https://www.caisse-epargne.fr/votre-banque/reglementation/documents-et-informations/] . Elle rappelle également les droits dont vous disposez et comment les exercer.
Pour exercer vos droits Informatiques et Libertés, notamment vos droits d’accès, de rectification ou d’effacement de vos données, vous pouvez contacter la FNCE.
Pour plus d’information sur ce dispositif, vous pouvez également contacter notre Délégué à la Protection des Données.
Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles, et pour savoir où et comment exercer vos droits, consultez notice d’information sur la protection des données personnelles disponible sur notre site internet [https://www.caisse-epargne.fr/votre-banque/reglementation/documents-et-informations/].
COOKIES – TRACEURS
Un cookie est un mini-fichier contenant quelques lignes de caractères alphanumériques placé sur votre disque dur par le serveur du site ou de l’application mobile que vous visitez, ou par un serveur tiers (par exemple un service de web analytique),
Il contient plusieurs données :
- le nom du serveur qui l’a déposé ;
- un identifiant sous forme de numéro unique,
- éventuellement une date d’expiration.
Les cookies servent à faciliter la navigation et à rationaliser les procédures d’enregistrement ou de mesure d’audience.
Le site <https://www.clubsocietaires.caisse-epargne.fr/> utilise ponctuellement des cookies.
Ainsi, lorsque vous visitez le site pour chercher, lire ou télécharger de l’information, certains renseignements vous concernant peuvent être recueillis, tels le nom du domaine et de l’ordinateur hôte à partir duquel vous naviguez sur internet, l’adresse du protocole internet (IP) de l’ordinateur utilisé, la date et l’heure de la navigation et les URL à partir desquelles vous êtes passé. Ces renseignements sont utilisés pour analyser et mesurer la fréquentation du site et pour aider à la rendre plus utile. Ils sont détruits après un certain temps.
Les navigateurs acceptent par défaut les cookies. Cependant, vous avez la possibilité de modifier les options de navigation pour choisir de n’accepter aucun cookie (pour plus d’information : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser)
En savoir plus sur notre politique en matière de gestion des cookies <https://www.caisse-epargne.fr/votre-banque/reglementation/definition-cookie/>
PROPRIETE INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus (textes, sons, marques, logos, photographies, etc.), figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de l’Editeur. Toute reproduction, représentation, diffusion ou extraction non autorisée, en tout ou partie, du contenu du site constituerait une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle de l’Editeur susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
DROIT APPLICABLE
Ce site est soumis à la loi française.
CREDITS
VISUELS SITE SUR FOND COLORÉ
AdobeStock_394909928 : ©deagreez
AdobeStock_437877812 : ©Asier
AdobeStock_503600901 : ©Atstock Productions
AdobeStock_584695685 : ©peopleimages.com
AdobeStock_630226224 : ©AI_images
VISUELS MA PAGE CE :
Ma-CE-coop ©ThurstanJam-peopleimages.com - Adobe Stock
Ma-CE-environnement ©JPRFphotos - Adobe Stock
Ma-CE-regionale ©Southtownboy Studio - Adobe Stock
Plateforme Adobe Stock
Vous venez de vous connecter sur le Club des sociétaires à l’url suivant : www.federation.caisse-epargne.fr, qui est édité par la Fédération nationale des Caisses d’Epargne (FNCE).
INFORMATIONS LÉGALES
EDITEUR
Pour le site
Le Site a été développé pour et édité par la société PULSE, société par actions simplifiée, au capital de 482 802 euros, inscrite au RCS de NANTERRE sous le numéro 824 392 070, dont le siège social est situé 9 - 11 Boulevard Louise Michel - 92230 GENNEVILLIERS, pour le compte de la Société Organisatrice, éditrice du Site.
L’infogérance du Site est réalisée par la société CEV Group (groupe UP), société au capital de 573 680 euros, dont le siège social est situé ZI Neptune II, 100 rue Henri Claudel, CS 12508 - 50008 Saint Lô, immatriculée à Coutances sous le numéro 391 479 201 00074, pour le compte de la société PULSE.
Pour le contenu
Dénomination sociale : Fédération Nationale des Caisses d’Epargne (FNCE)
Forme sociale : Association loi 1901
N° SIRET : 429 351 208 00013
Adresse du siège social : 5, rue Masseran – 75007 Paris
Téléphone : 01 44 38 50 50
Adresse e-mail : fnce@fnce.caisse-epargne.fr
Représentant légal : Alain Di Crescenzo, Président de la FNCE
Directeur de la publication : Pierre Macé, Directeur général de la FNCE
Directeurs de la rédaction : Cédric Turini, Directeur du développement
LE SITE a été développé par la société PULSE, société par actions simplifiée, au capital de 482 802 euros, inscrite au RCS de NANTERRE sous le numéro 824 392 070, dont le siège social est situé 9 - 11 Boulevard Louise Michel - 92230 GENNEVILLIERS, pour le compte de la Société Organisatrice, éditrice du Site.
L’INFOGERANCE ET L’HEBERGEMENT DU SITE sont réalisés, par la société CEV Group (groupe UP), société au capital de 573 680 euros, dont le siège social est situé 1283 Avenue de Paris- 50008 Saint Lô, immatriculée à Coutances sous le numéro 391 479 201, pour le compte de la société PULSE.
L’hébergement est réalisé sur le territoire de l’union européenne, dans le datacenter du sous-traitant de CEV GROUP, la société Microsoft Azure, Société au capital de 4 240 000,00Euros, enregistrée au greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre sous le numéro 327 733 184, ayant son siège social 37/45 37 QUAI DU PRESIDENT ROOSEVELT 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (France).
Le site www. https://www.clubsocietaires.caisse-epargne.fr/est la propriété exclusive de la Fédération nationale des Caisses d’Epargne.
L’accès à ce site est gratuit, hors coût fournisseurs d’accès Internet et communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.
CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION
L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engage à les respecter.
Pour des raisons de maintenance mais également en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques, l’Editeur pourra interrompre l'accès au site et ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité d'accéder au présent site.
L'accès à tout ou partie des produits et services décrits sur ce site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou de certains pays. Aucun des produits ou services présentés ici ne sera fourni à une personne si la loi de son pays d'origine, ou de tout autre pays qui la concernerait, l'interdit.
INFORMATIONS MISES A DISPOSITION SUR LE SITE OU SUR LES SITES TIERS REFERENCES
L’Editeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations à caractère général diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de modifier et corriger le contenu à tout moment et sans préavis. En conséquence, l’Editeur ne garantit en aucune façon la complétude, la précision, l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation, des informations mises à disposition sur ce site, y compris l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ce site.
L’Editeur décline en conséquence toute responsabilité :
· en cas d'imprécision, inexactitude, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ou sur les sites de tiers référencés à partir des liens hypertextes ;
· d'une absence de disponibilité des informations ;
· pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ;
· de l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site ;
· de décisions prises sur la base d'une information contenue sur le site ou sur le site de tiers référencés à partir des liens hypertextes, et de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.
Il est strictement interdit de mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l'autorisation écrite et préalable de l’Editeur. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée à fnce@fnce.caisse-epargne.fr.
DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
La FNCE recueille des données à caractère personnel vous concernant et met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour s’assurer que les traitements de données à caractère personnel sont effectués conformément à la législation applicable.
En remplissant les formulaires de ce parcours en ligne, vous garantissez que les informations communiquées sont exactes et que vous êtes autorisé à en disposer. Si vous saisissez des données relatives à une autre personne, vous vous engagez à l’informer de la communication de ses données, des finalités poursuivies et de ses droits.
Les données recueillies dans le cadre de ce parcours sont destinées à la FNCE, responsable de traitement. Selon la nature du produit ou du service sollicité, elles pourront être transmises à nos partenaires impliqués dans sa fourniture.
Vos données sont traitées en vue de répondre à votre demande et vous fournir le produit ou le service que vous souhaitez souscrire.
Les données ainsi recueillies sont obligatoires. A défaut, votre demande ne pourrait être instruite ou son traitement s’en trouverait retardé.
Concernant le Club des sociétaires, les informations vous expliquant de quelle manière vos données sont obtenues, pourquoi elles sont traitées, avec qui elles sont susceptibles d’être partagées, les mesures mises en œuvre pour assurer leur confidentialité et leur sécurité figurent dans la Politique de traitement des données personnelles du site disponible ici : [https://www.caisse-epargne.fr/votre-banque/reglementation/documents-et-informations/] . Elle rappelle également les droits dont vous disposez et comment les exercer.
Pour exercer vos droits Informatiques et Libertés, notamment vos droits d’accès, de rectification ou d’effacement de vos données, vous pouvez contacter la FNCE.
Pour plus d’information sur ce dispositif, vous pouvez également contacter notre Délégué à la Protection des Données.
Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles, et pour savoir où et comment exercer vos droits, consultez notice d’information sur la protection des données personnelles disponible sur notre site internet [https://www.caisse-epargne.fr/votre-banque/reglementation/documents-et-informations/].
COOKIES – TRACEURS
Un cookie est un mini-fichier contenant quelques lignes de caractères alphanumériques placé sur votre disque dur par le serveur du site ou de l’application mobile que vous visitez, ou par un serveur tiers (par exemple un service de web analytique),
Il contient plusieurs données :
- le nom du serveur qui l’a déposé ;
- un identifiant sous forme de numéro unique,
- éventuellement une date d’expiration.
Les cookies servent à faciliter la navigation et à rationaliser les procédures d’enregistrement ou de mesure d’audience.
Le site <https://www.clubsocietaires.caisse-epargne.fr/> utilise ponctuellement des cookies.
Ainsi, lorsque vous visitez le site pour chercher, lire ou télécharger de l’information, certains renseignements vous concernant peuvent être recueillis, tels le nom du domaine et de l’ordinateur hôte à partir duquel vous naviguez sur internet, l’adresse du protocole internet (IP) de l’ordinateur utilisé, la date et l’heure de la navigation et les URL à partir desquelles vous êtes passé. Ces renseignements sont utilisés pour analyser et mesurer la fréquentation du site et pour aider à la rendre plus utile. Ils sont détruits après un certain temps.
Les navigateurs acceptent par défaut les cookies. Cependant, vous avez la possibilité de modifier les options de navigation pour choisir de n’accepter aucun cookie (pour plus d’information : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser)
En savoir plus sur notre politique en matière de gestion des cookies <https://www.caisse-epargne.fr/votre-banque/reglementation/definition-cookie/>
PROPRIETE INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus (textes, sons, marques, logos, photographies, etc.), figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de l’Editeur. Toute reproduction, représentation, diffusion ou extraction non autorisée, en tout ou partie, du contenu du site constituerait une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle de l’Editeur susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
DROIT APPLICABLE
Ce site est soumis à la loi française.
CREDITS
VISUELS SITE SUR FOND COLORÉ
AdobeStock_394909928 : ©deagreez
AdobeStock_437877812 : ©Asier
AdobeStock_503600901 : ©Atstock Productions
AdobeStock_584695685 : ©peopleimages.com
AdobeStock_630226224 : ©AI_images
VISUELS MA PAGE CE :
Ma-CE-coop ©ThurstanJam-peopleimages.com - Adobe Stock
Ma-CE-environnement ©JPRFphotos - Adobe Stock
Ma-CE-regionale ©Southtownboy Studio - Adobe Stock
Plateforme Adobe Stock